L’arrêté du 3 mai 2021 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2020 fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes au sens du Code du travail ajoute à la liste les deux éléments suivants à compter du 1er juillet 2021 :
- Les travaux entraînant une exposition cutanée à des huiles minérales qui ont été auparavant utilisées dans des moteurs à combustion interne pour lubrifier et refroidir les pièces mobiles du moteur;
- Les travaux exposant aux émissions d’échappement de moteurs diesel.
Les travaux ci-dessus sont donc classés cancérogènes et concernés par les dispositions réglementaires spécifiques applicables aux agents CMR.
Exemples :
- Huiles de vidange usagées : mécaniciens, maintenance, … Ces huiles moteur sont soumises à de fortes températures et peuvent s’enrichir en substances cancérogènes comme par exemple les HAP (Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques).
- Emissions d’échappement de moteurs diesel : mécaniciens, techniciens de contrôle, …
Les salariés exposés à ces travaux doivent être classés dans la catégorie SIR (Suivi Individuel Renforcé).
Dans votre espace adhérent => cochez CMR 1A et 1B – Produits et procédés pour chaque salarié concerné.
