3 types de suivi médical sont possibles, selon les expositions du salariés, sa situation personnelle ou son état de santé :
Suivi Individuel Simple (SI)
Salariés non exposés à des risques particuliers
Suivi individuel adapté (SIA)
Salariés concernés :
• situation de handicap ou invalidité
• de moins de 18 ans ou femmes enceintes
• travail de nuit
• exposés aux agents biologiques de type 2 ou à des champs électromagnétiques
Suivi individuel Renforcé (SIR)
Salariés exposés :
• à l’amiante,
• au plomb,
• aux agents cancérogènes,
• aux agents mutagènes,
• aux agents toxiques pour la reproduction de la catégorie 1A et 1B,
• aux agents biologiques des groupes 3 et 4,
• aux rayonnements ionisants,
• au risque hyperbare,
• au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages
• à des travaux nécessitant un examen d’aptitude spécifique :
– jeunes de moins de 18 ans affectés à des travaux interdits susceptibles de dérogations (art.R. 4153-40)
– travaux électriques (art.R.4544-10)
– autorisations de conduite (art.R.4323-56),
– manutentions manuelles supérieures à 55kg
S’il le juge nécessaire, l’employeur peut compléter la liste des postes à risques particuliers, en cohérence avec le document unique, après avis du médecin du travail, du CSSCT ou à défaut, des délégués du personnel.
Le suivi de l’état de santé des salariés tout au long de leur carrière professionnelle est assuré par MT71 dans le cadre de l’offre socle, selon les dispositions réglementaires suivantes :
VIP initiale
Vip périodique
Quand ?
Dans les 3 mois suivant
l’embauche
Tous les 5 ans maximum
Rôle de l’employeur
Demande la visite
Rôle du salarié
Présent à la visite
Rôle du SPSTI
Organise la visite
Réalisation conjointe avec une autre visite
Possible sous conditions
Acteur Santé pour la visite
Médecin, Infirmier Santé au Travail
Objectif de la visite
Vérifier la santé du travailleur, Sensibiliser sur les risques du poste, Informer sur les moyens de prévention à mettre en œuvre
Documents délivrés au salarié
Attestation de visite avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Documents délivrés à l’employeur
Attestation de visite avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
| Suivi SI | Suivi SIA | Suivi SIR | Visite de PdP | Visite à la demande | |
| Offre socle MT71 | √ | √ | √ | √ | √ |
VIP initiale
Vip périodique
Quand ?
Travailleurs de nuit, moins de 18 ans, Agent biologiques type 2, champs électromagnétiques = avant affectation sur le poste, sinon dans les 3 mois
Tous les 3 ans maximum
Rôle de l’employeur
Demande la visite
Rôle du salarié
Présent la visite
Rôle du SPSTI
Organise la visite
Réalisation conjointe avec une autre visite
Possible sous conditions
Acteur Santé pour la visite
Médecin, Infirmier (hors Femmes enceintes / salarié RQTH / invalidité)
Médecin, Infirmier
Objectif de la visite
Vérifier la santé du travailleur, Sensibiliser sur les risques du poste, Informer sur les moyens de prévention à mettre en œuvre
Documents délivrés au salarié
Attestation de visite avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Documents délivrés à l’employeur
Attestation de visite avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Examen d’aptitude d’embauche
Examen d’aptitude périodique
Visite intermédiaire
Quand
Avant l’affectation sur le poste de travail
Tous les 4 ans, ou annuellement pour les rayons ionisants catégorie A
Entre 2 examens d’aptitude périodique (2 ans)
Rôle de l’employeur
Demande la visite
Rôle du salarié
Présent à la visite
Rôle du SPSTI
Organise la visite
Réalisation conjointe avec une autre visite
Possible sous condition
Acteur Santé pour la visite
Médecin
Médecin, Infirmier
Objectif de la visite
Examen médical, Sensibiliser sur les risques du poste, Informer sur les moyens de prévention à mettre en œuvre
Vérifier la santé du travailleur, Sensibiliser sur les risques du poste, Informer sur les moyens, de prévention à mettre en œuvre
Documents délivré au salarié
Avis d’aptitude, avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Attestation de suivi, avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Documents délivré à l’employeur
Avis d’aptitude, avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Attestation de suivi, avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Visite de préreprise
Visite de reprise
Visite de mi-carrière
Visite médicale post exposition ou de fin de carrière
Quand
Pendant un arrêt de travail après 30 jours d’arrêt maladie
Dans le 8 jours suivant la reprise pour les arrêts maladie de plus de 60 jours, ou pour arrêt suite à un accident de travail de plus de 30 jours, ou après un pour maladie professionnelle quelle que soit sa durée
Année civile des 45 ans
A la fin de l’exposition ayant justifié un suivi médical individuel renforcé ou au départ / mise à la retraite du salarié
Rôle de l’employeur
Informe le salarié de la possibilité de la demander
Demande la visite dès la connaissance de la date de retour au poste
Demande la visite
Informe le SPSTI dès la connaissance de la fin d’exposition ou du départ à la retraite, en avise sans délai le travailleur concerné
Rôle du salarié
Peut demander la visite
Présent à la visite
Peut demander la visite s’il estime remplir les conditions et si carence de l’employeur, jusqu’à 6 mois en post exposition ou dans le mois précédant son départ
Rôle du SPSTI
Peut demander la visite. Organise la visite
Organise la visite
Détermine si le travailleur remplit les conditions d’éligibilité
Réalisation conjointe avec une autre visite
Non
Possible sous condition
Acteur Santé pour la visite
Médecin, Infirmier (salariés hors SIR)
Médecin, Infirmier
Médecin
Objectif de la visite
Préparer le retour à l’emploi dans les meilleures conditions possibles, favoriser le maintien en emploi
Vérifier que l’état de santé est compatible avec le retour à l’emploi, préconiser si besoin des aménagements de poste
Etat des lieux de l’adéquation poste de travail/santé, évaluer les risques de désinsertion professionnelle, sensibiliser aux enjeux du vieillissement
Etat des lieux des expositions du travailleur, mise en place d’une surveillance post-exposition
Documents délivrés au salarié
Fiche de pré-reprise si accord du salarié, avec des propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Attestation de visite (SI/SIA) ou avis d’aptitude (SIR) avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travai
Attestation de visite ou avis d’aptitude, Etat des lieux, Courrier récapitulatif pour le salarié et son médecin traitant si besoin
Documents délivrés à l’employeur
Fiche de pré-reprise si accord du salarié, avec des propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Attestation de visite (SI/SIA) ou avis d’aptitude (SIR) avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Attestation de visite (SI /SIA) ou avis d’aptitude (SIR) ou attestation de présence (retraité)
A la demande de l’employeur
A la demande du salarié
A la demande du médecin du travail
Quand
Tout au long de la vie professionnelle
Rôle de l’employeur
Demande la visite avec un écrit circonstancié
Demande la visite si le salarié le sollicite
Transmets la demande au salarié
Rôle du salarié
Présent à la visite
Demande la visite au SPSTI ou à son employeur. Présent à la visite
Présent à la visite
Rôle du SPSTI
Organise la visite
Organise la visite
Demande et organise la visite
Réalisable avec une autre visite
Possible sous condition
Acteur Santé de la visite
Médecin
Objectif de la visite
Analyser la demande et conclure selon compatibilité poste de travail / état de santé
Evaluer la compatibilité poste de travail / état de santé
Documents délivrés au salarié
Attestation de visite (SI) ou Avis d’aptitude (SIR) avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Uniquement traçabilité dans le dossier santé au travail
Attestation de visite (SI) ou Avis d’aptitude (SIR) avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Documents délivrés à l’employeur
Attestation de visite (SI) ou Avis d’aptitude (SIR) avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail
Attestation de présence si la demande a transité par l’employeur
Attestation de visite (SI) ou Avis d’aptitude (SIR) avec possibilité de propositions d’aménagement du poste ou du temps de travail